Règlement intérieur

Le présent règlement intérieur détermine les règles d’utilisation propres au Badminton Club Auray (BCA).

Sommaire

Article 1 : Droits et obligations des membres

Le règlement intérieur a la même force obligatoire que les statuts de l’association, et ce pour tous les membres. Nul ne pourra s’y soustraire puisqu’il est explicitement accepté lors de l’adhésion, l’adhérent reconnaissant avoir pris connaissance des statuts et du règlement intérieur et les accepter inconditionnellement.

Le règlement à jour est consultable sur le site internet du club. Il peut être fourni à la demande sous forme dématérialisée en fournissant une adresse mail au Secrétaire du club. Le format papier sera fourni de façon exceptionnelle pour des questions de développement durable.

Article 2 : Modification et réclamation

Le Comité Directeur (bureau) se compose d’au moins trois membres. Les membres du bureau (président, trésorier, secrétaire et les potentiels adjoints) élus par le conseil d’administration, sont automatiquement membres du Comité Directeur. Si les membres de bureau ne sont pas au nombre de 3, le conseil d’administration procédera à l’élection des membres complémentaires au sein du conseil d’administration.

Ce présent règlement peut être modifié par l’organe compétent qui est le Comité Directeur, à la suite du vote de la majorité du Comité Directeur ou des décisions prises lors d’une Assemblée Générale conformément aux statuts. Toute réclamation concernant le présent règlement doit être adressée par écrit au Président du club.

Article 3 : Affiliation et agrément

L’association Badminton Club Auray (BCA) est affiliée à la Fédération Française de Badminton. De par cette affiliation, elle s’engage à se conformer entièrement aux statuts et aux règlements des Fédérations dont elle relève.

Article 4 : État d’esprit

Le Badminton Club Auray (BCA) se doit d’être une association respectueuse des valeurs du sport.

C’est pourquoi tout propos antisportif, injurieux, sexiste ou raciste se verra sanctionné par une exclusion immédiate et définitive, sans possibilité de remboursement de la cotisation. De même, toute attitude non constructive envers l’ambiance générale du club peut donner lieu à la suppression des avantages joueurs exposés plus loin, après vote du Comité Directeur.

Tout adhérent s’engage à entretenir un bon esprit, gaieté, loyauté et respect des autres. C’est pourquoi il est souhaitable de faire jouer tout adhérent présent à l’entrainement. En cas d’affluence, il faut concevoir une rotation raisonnable sur les terrains et inciter tous les joueurs à participer.

L’état d’esprit du club d’Auray doit s’entendre en dehors des créneaux, par un respect mutuel et un engagement bénévole aussi important que possible sur tous les évènements qui jalonnent la saison. Ces évènements sont généralement organisés pour faire rayonner le club, mais également lui assurer des ressources supplémentaires en vue de financer ses charges de fonctionnement. Il est donc de la responsabilité de chacun de promouvoir le club.

Article 5 : Habilitation à faire respecter le règlement

Tous les adhérents sont habilités à faire respecter ce règlement. Le Comité Directeur (en sa majorité, voix du Président prépondérante) est habilité à exclure toute personne ayant contrevenu délibérément à ce règlement.

Article 6 : Inscription

Toute personne ayant acquitté sa cotisation et rempli son dossier d’inscription en ligne est considérée comme membre adhérent de l’association Badminton Club Auray dès la validation par le club. L’adhésion est l’acte volontaire du contractant.

L’inscription devient effective au moment où le dossier d’inscription en ligne est complet et validé par le club.

Article 7 : Assurances

La licence inclut une garantie en cas d’accident, sous réserve que la déclaration soit faite sous cinq jours. Vous devrez donc porter à la connaissance du responsable de salle tout accident, même s’il paraît sans gravité. Une déclaration sera ainsi faite directement par le joueur sur le site dédié. Aucune réclamation ne pourra être faite par la suite.

Avec votre licence, vous pouvez également bénéficier de complément d’assurance, n’hésitez pas à vous renseigner.

Il appartient à chacun de vérifier que le badminton n’entre pas dans les conditions d’exclusion de garanties des contrats d’assurance personnels.

Article 8 : Responsabilité

Le Badminton Club Auray se dégage de toute responsabilité en cas d’accident ou lors de détérioration de matériel si l’un des membres utilise les installations sportives mises à disposition par le club à d’autres fins que la pratique du badminton ou s’il utilise d’autres installations que celles mises à disposition par le club.

Le Badminton Club Auray n’engage pas sa responsabilité en cas d’incidents ou d’accidents en dehors de l’enceinte de la salle d’entraînement, sauf sur des activités engageant officiellement le club après accord du Comité Directeur.

Le Badminton Club Auray décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol occasionné dans les salles d’entraînement ou les vestiaires. Le Badminton Club Auray ne stockant pas les objets trouvés, il en tient de la responsabilité de l’adhérent de contacter les services techniques et sports de la mairie d’Auray.

Le Badminton Club Auray demandera au joueur responsable de toute dégradation volontaire du matériel mis à disposition par la mairie et le club, selon les dispositions de l’article 9, d’en assumer le remboursement.

Article 9 : Salle de sport et matériel

Le Badminton se pratique en salle : chaque joueur doit se présenter sur les terrains de Badminton muni d’une paire de chaussures de sport propres, ainsi que d’une tenue vestimentaire appropriée, une gourde ou bouteille d’eau. Il est par ailleurs conseillé à chaque joueur lors de son arrivée dans la salle de s’échauffer en conséquence afin d’être dans les meilleures conditions physiques dès son entrée sur les terrains. Le joueur doit par ailleurs venir sur les créneaux avec son propre matériel (raquette, volants…). Les volants plastiques sont mis à dispositions sur tous les créneaux. Un prêt de raquette est possible pour les séances d’essai et jusqu’à la venue de notre partenaire équipementier.

Les gymnases et les vestiaires municipaux sont prêtés gratuitement à notre association, et incluent également les poteaux. Les filets sont la propriété du club et doivent être rangés dans leurs bacs respectifs et à ranger dans le local. Concernant la salle Guingo, les filets dans la caisse en bois présents sur le chariot ne doivent pas être utilisés par le club. Respectez la propreté de ces lieux, et signalez toute anomalie au responsable du créneau s’il est présent, ou aux membres du bureau en cas de créneau non encadré.

Chaque joueur participe à l’installation et au rangement de ce matériel avec les meilleures précautions possibles.

Afin de garantir un partage équitable des tâches de rangement entre tous les adhérents, les joueurs quittant un terrain en fin de séance doivent procéder au démontage et au rangement de celui-ci lorsque ce terrain ne sera plus utilisé durant le créneau.

Ainsi, à mesure que les terrains se libèrent en fin de séance, les joueurs concernés sont invités à démonter immédiatement leur terrain et à ranger le matériel correspondant (poteaux, filets, volants usagers, etc.), sans laisser cette tâche aux derniers adhérents présents. Les personnes ayant démonté le dernier terrain s’assurent de ranger le matériel à leurs emplacements dédiés (caisse de volants, caisse de filets, chariot de poteaux, etc.).

Le rangement du matériel participe au bon fonctionnement du club et au respect des installations mises à disposition de l’association.

En cas d’ouverture ou fermeture de la salle par un adhérent, celui-ci est responsable de l’ouverture et de la fermeture de la salle aux horaires alloués par la mairie. Si un club prend la suite, il est important malgré tout de faire le tour de la salle et des vestiaires, afin de vérifier que rien n’a été oublié et que les locaux sont rendus en bon état de propreté, afin d’éviter tout litige avec le club preneur. La personne fermant la salle doit s’assurer de posséder les clés et de fermer toutes les portes extérieures (sortie de secours, porte près de la buvette et porte principale), ainsi qu’activer l’alarme. En salle Cogan, la clé de la lumière doit être remise dans la boite à clé du local.

Les joueurs doivent aussi se soumettre scrupuleusement aux règlements des salles, gracieusement mises à notre disposition par la Municipalité. Le non-respect de ces règles entraînera l’exclusion de l’adhérent sans remboursement de sa cotisation et les dégradations seront portées à son débit.

Article 10 : Accès aux créneaux horaires

Les membres du Badminton Club Auray peuvent pratiquer le Badminton durant les créneaux horaires réservés à cet effet, et déterminés selon les modalités décidées par le Comité Directeur.

Chaque joueur doit respecter le créneau ou les créneaux où il est autorisé, afin de ne pas perturber les entraînements et pénaliser les autres joueurs. Les adhérents arrivant dans la salle avant le début de leur créneau sont tenus d’adopter une attitude discrète et respectueuse afin de ne pas perturber les séances ou entrainements encore en cours, qu’il s’agisse du badminton ou d’un autre sport.

Article 11 : Encadrement jeunes

Les responsables légaux des adhérents mineurs doivent s’assurer de la présence effective de l’entraîneur ou de l’encadrant avant de laisser leur enfant au sein des installations.

La responsabilité du club ne peut être engagée qu’à compter de l’arrivée du jeune dans la salle, après son pointage ou sa prise en charge auprès de l’entraîneur, et uniquement pendant les horaires du créneau d’entraînement concerné.

À l’issue de la séance, les modalités de départ du jeune s’effectuent conformément à l’autorisation de sortie complétée par les responsables légaux en début de saison. En dehors des horaires d’encadrement prévus, les mineurs restent sous la responsabilité de leurs représentants légaux.

Les parents de joueurs sont responsables du transport de leurs enfants sur les lieux de compétition. Les jeunes devront fournir un justificatif en cas d’absence à la compétition, dans le cas contraire le remboursement des frais d’inscription à la compétition pourra leur être demandé.

Tout manquement à l’une des clauses du règlement, toute action jugée périlleuse, perturbatrice ou contestataire sera immédiatement sanctionnée par un avertissement oral, puis en cas de récidive, par une exclusion temporaire ou définitive sans remboursement de la part de licence résiduelle.

Article 12 : Montant de cotisation – Durée de validité

Le montant de la cotisation section Badminton est valable pour la saison sportive du 1er septembre au 31 août de l’année suivante. Il comprend :

  • Le montant de la licence et assurance de la FFBaD
  • Le montant de la cotisation sportive annuelle revenant au Club

Le renouvellement de l’inscription n’est pas systématique. Il est l’acte volontaire du contractant.

Les tarifs pour la saison en cours sont disponibles sur le livret d’inscription.

Ces montants peuvent être révisés annuellement à l’Assemblée Générale, sur proposition du Comité Directeur après analyse de l’équilibre des comptes de l’Association.

Dans le cas où un joueur demande un remboursement de sa cotisation, la somme maximale reversée correspond au montant de sa cotisation moins la part de la Fédération. Pour la part Fédération, le montant est imposé à la Badminton Club Auray et ne saurait donner lieu à aucune contestation.

Dans le cas où un joueur ne peut plus venir pour cause de mutation professionnelle, il peut demander un remboursement qui sera validé par le Comité Directeur. Le remboursement s’effectuera au prorata temporis (hors part Fédération) restant.

Pour toute autre raison qu’une mutation professionnelle, le joueur peut demander un remboursement qui sera étudié par le Comité Directeur et soumis au vote.

Dans certaines conditions rappelées dans le présent règlement, la cotisation peut ne pas être remboursée.

Article 13 : Mutations

Les règles de mutation sont fixées par la FFBaD. Chaque joueur souhaitant changer de club doit se conformer aux règles en vigueur lors de son souhait de changement de club.

Article 14 : Invitation

Lors d’une rencontre compétitive ou amicale, les invités licenciés à la FFBaD sont acceptés, sur validation du Président ou d’un autre membre du Comité Directeur. Cette rencontre doit être déclarée au préalable pour être assurée. Dans le cadre d’événements spécifiques organisés par le Badminton Club d’Auray, un ou plusieurs invités non licenciés pourront participer à l’animation ponctuelle (communication externe dans ce sens).

Article 15 : Séances d’essais

Toute personne désirant s’essayer à la pratique du Badminton le pourra sur condition de remplir le formulaire de la FFBad concernant les séances d’essais. La limite est fixée à deux séances. Le Badminton Club Auray peut mettre à disposition du matériel de prêt sous la responsabilité du joueur en séance d’essai. Au-delà de deux séances, la personne devra s’acquitter de la cotisation au tarif en vigueur et remettre le dossier d’inscription complet, si elle souhaite poursuivre la pratique du Badminton au sein du Badminton Club Auray. Elle devra également se procurer son matériel personnel.

Article 16 : Vacances scolaires

Pendant les vacances scolaires, les séances d’entraînement seront suspendues.

Pour les adultes, un aménagement pourra être proposé selon les dispositions des responsables volontaires et des installations de la commune. Une communication spécifique sera réalisée par le Comité Directeur. A défaut de mail reçu, les créneaux restent inchangés.

Les joueurs cadets et juniors peuvent venir sur les créneaux de vacances, mais avec une présence effective d’un responsable légal sur toute la durée du créneau. Sinon, le jeune sera refusé.

Article 17 : Stages

Des stages pourront être proposés au cours de l’année, et plus spécifiquement pendant les vacances scolaires pour les jeunes, selon un planning établi en Comité 56 et communiqué par mail aux joueurs de manière périodique.

Les stages organisés par le Comité Départemental 56 et proposés par le Badminton Club Auray peuvent être pris en charge financièrement par le club, selon les modalités et critères définis par le Comité Directeur.

Article 18 : Interclubs

Les interclubs se déroulent généralement de septembre à mai. L’intention de participer aux interclubs est demandée lors de l’inscription, et une proposition d’intégration dans une équipe sera communiquée à chaque joueur au plus tard fin septembre.

Le Badminton Club Auray s’engage à :

  • Prendre en charge les frais d’inscription des équipes
  • Fournir les volants pour les rencontres d’interclubs, y compris lors des rencontres disputées à l’extérieur
  • Prendre en charge les frais de collation dans la limite du budget défini par le comité directeur en début de saison
  • Prendre en charge, pour les rencontres hors département ou dans un des clubs définis par le Comité Directeur, les frais d’essence lors de l’utilisation des véhicules mis à disposition par la mairie, et les frais kilométriques dans la limite de 2 véhicules par équipe par rencontre, sur demande du capitaine d’équipe

Les joueurs s’engagent à :

  • Respecter leur participation tout au long de la saison et les règles de fonctionnement définies par le club et la compétition
  • Porter le maillot du club de la saison en cours, dans la limite des stocks disponibles
  • S’engager à prendre une photo d’équipe

Afin d’assurer le bon déroulement des rencontres et un accueil de qualité des équipes adverses, chaque capitaine devra :

  • Communiquer suffisamment en amont aux autres capitaines la date de ses rencontres à domicile afin de s’assurer de la disponibilité et des possibilités d’accueil dans la salle
  • S’assurer d’être en possession des clés, des codes d’accès au placard de la buvette et du code de l’alarme nécessaires au déroulement de la rencontre
  • Avoir pris connaissance, ainsi que les joueurs de son équipe, du règlement de la compétition interclubs applicable pour la saison en cours (celui-ci est fourni en début d’année)
  • Prévoir une collation de fin de rencontre à domicile (boissons et nourriture) afin de participer à la convivialité et au bon accueil des équipes adverses ; pour l’achat, le capitaine doit s’assurer des stocks disponibles au sein du local

À l’issue de la rencontre :

  • Seules les boissons non ouvertes, le beurre, les cornichons, la mayonnaise et le ketchup peuvent être conservés dans le local du club. La date d’ouverture devra être notée sur les condiments entamés
  • Toute nourriture entamée doit être partagée entre les joueurs présents ou jetée
  • Aucun déchet ne doit être laissé dans le local du club
  • Les bouteilles vides, notamment les bouteilles de bière, doivent être immédiatement emportées afin d’être déposées dans les conteneurs appropriés

Les locaux devront être laissés propres et rangés après chaque rencontre.

Article 19 : Tournois

Les joueurs prennent connaissance des tournois par l’intermédiaire du site Badnet ou via leur application E-bad. Ils peuvent également prendre connaissance de l’organisation des tournois sur le site des clubs ou en échangeant avec les joueurs et les responsables de créneau.

Les inscriptions doivent être effectuées de manière individuelle via E-bad ou par l’intermédiaire du responsable tournoi du Badminton Club Auray.

Le Badminton Club Auray avance les frais d’inscription. Ceux-ci devront être remboursés par le joueur, sauf en cas d’accès à la finale. La dette du joueur est visible sur l’application BADASSO.

Il est de la responsabilité de chacun de régler sa dette après chaque relance. Le Comité Directeur se réserve le droit d’empêcher l’inscription du joueur à de futurs tournois via le club en cas de non-paiement.

En cas de forfait non justifié, la ligue a mis en place des sanctions, dès le premier forfait (amendes, suspension et autres sanctions).

Chaque joueur est tenu de prendre connaissance des règles de la compétition, notamment celles relatives aux tenues, au comportement (joueur, entraîneur et coach), ainsi qu’aux règles du jeu du badminton.

Article 20 : Mise à disposition de volants

Le Badminton Club Auray met à disposition des volants pour les entraînements des créneaux encadrés.

Le Badminton Club Auray fournit également des volants pour les journées d’interclub et de la coupe du Morbihan.

Le nombre de volants fournis est défini par le Comité Directeur chaque année.

Article 21 : Vente de volants à tarif préférentiel

Les joueurs ont la possibilité d’acheter des boîtes de volants à tarif préférentiel.

Le prix de vente et la catégorie de volants en vente sont définis par le Comité Directeur et soumis au vote du Conseil d’Administration.

Néanmoins, compte tenu des augmentations possibles des volants achetés par le biais des fournisseurs, le tarif préférentiel est susceptible de varier en cours de saison. Les joueurs seront informés de l’augmentation des prix, qui sera répercutée sur le prix de vente.

Nous demandons aux joueuses et joueurs de prévoir l’appoint pour l’achat de volants.

Article 22 : Participation aux frais de déplacement interclub

Le Badminton Club Auray prend en charge les frais de repas lors de la réception en interclub et en championnat loisir des équipes affiliées, et lors de la réception de la coupe de l’Anjou.

Article 23 : Prise en charge des frais de formation

Pour se développer et assumer des responsabilités, avec notamment des engagements nationaux (tournoi national), le Badminton Club Auray promeut l’arbitrage, le juge-arbitrage et toutes formations permettant l’organisation d’une compétition. Le Club a également besoin d’encadrants formés pour ces différents créneaux jeunes et adultes.

Le Badminton Club Auray, en fonction des besoins de développement et des souhaits d’implication de l’adhérent sur plusieurs saisons, peut prendre en charge le financement de formations, selon les capacités financières de l’association.

Cette prise en charge nécessite un investissement sur un minimum de deux saisons (année de formation comprise) pour une formation courte (un week-end) et de trois saisons (année de formation comprise) pour une formation longue (au-delà de deux jours).

Toute formation sera soumise à la décision du Comité Directeur, sur la base d’un rapport financier circonstancié du Trésorier qui appréciera les capacités du club à assumer cette charge sans mettre l’association en danger.

Si l’adhérent part avant la fin du délai d’engagement cité ci-dessus, il est tenu de rembourser intégralement les frais de formation.